Plu Argenteuil 2016

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Historique du PLU à Argenteuil : Le PLU applicable a été adopté le 25 septembre 2007, puis modifié en 2011, 2013, 2015, 2016, 2017, 2018 et le 03 octobre . 4 Le plan des contraintes du sol et du sous-sol sur la commune d'Argenteuil est annexé au dossier de PLU. 5 Action de « rendre neuf » qui n'autorise pas . Il a été modifié le 12 décembre 2011, le 8 avril 2013, le 24 juin 2013, le 29 septembre 2015, et le 7 juillet 2016. Une révision du PLU a été par ailleurs prescrite . Modification du Plan Local d'urbanisme d'Argenteuil. RAPPORT . 2011, puis le 8 avril 2013, le 24 juin 2013 le 29 septembre 2015, le 7 juillet 2016, le. 28 février . du PLU, la création d'une zone de projet UGP4 (Objectifs et incidences) et la. Modification du Plan Local d'urbanisme d'Argenteuil . 2011, puis le 8 avril 2013, le 24 juin 2013 le 29 septembre 2015, le 7 juillet 2016, le. 28 février 2017 et le . Le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Mise à jour le 14/08/2019. Vous pouvez consulter . . . Etat d'avancement POS/PLU février 2020. Partager; Ajouter à Facebook . Une analyse plus fine peut être obtenue via le référentiel foncier sous l'outil Cartélie. L'absence d'information . ARGENTEUIL · ARNOUVILLE. PLU / Règlement / Modification Septembre 2016. 2. Table des . La hauteur de la construction implantée à l'angle de la Rue d'Argenteuil et du boulevard de. Maire adjoint du quartier Mermoz, Victor-Hugo, Argenteuil en charge des . Le décret du 21 novembre 2016 prononçant la déclaration d'utilité publique (DUP) . Mairie d'Argenteuil. Copie des avis de . 17/11/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale . Copie des documents suivants : 1) la délibération relative à la révision du PLU de la commune de.

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